Chimie, pharmacie, sciences de la vie

Nos avocats ont de longues années d’expérience en droit des brevets dans les secteurs de la chimie, de la pharmacie et des sciences de la vie. Ils s’appuient pour cela sur leur propre formation scientifique et sur leur précédente expérience de recherche. Par ailleurs, c’est justement cette richesse d’expériences qui nous permet d’obtenir la meilleure protection possible pour une invention en cas d’actions en contrefaçon lors de la procédure de délivrance du brevet. Chaque domaine technique a des caractéristiques et des difficultés qui lui sont propres.

En chimie, le choix de la bonne stratégie pour définir une invention revêt souvent une importance particulière. Par exemple, s’il est possible de décrire une nouvelle substance au moyen d’une formule, les demandes de brevets doivent englober toutes les variantes de structure possibles de cette substance. S’il n’est pas possible de décrire exactement la structure de la substance, par exemple dans le cas d’un nouveau polymère, nous trouvons une autre façon de décrire la substance afin de garantir un périmètre de protection adéquat. Ceci peut passer par certaines caractéristiques du produit ou bien de sa fabrication (on parle alors de définition product-by-process).

Dans le domaine pharmaceutique, nous sommes spécialisés dans la protection, non seulement des nouveaux médicaments, mais aussi des évolutions galéniques de principes actifs connus. Les nouvelles indications de traitement offrent une possibilité de protection par brevet supplémentaire ;  nos spécialistes dans ce domaine affichent une longue expérience. BARDEHLE PAGENBERG possède une vaste expertise, en particulier dans le domaine des certificats complémentaires de protection (Supplementary Protection Certificate – SPC) , ainsi que dans celui des procédures d’inscription et des actions en contrefaçon.

Les découvertes dans le domaine des sciences de la vie exigent une compréhension approfondie et une expertise pointue en biologie moléculaire, en biochimie, en microbiologie et en immunologie, ainsi qu’une connaissance globale de la législation du secteur dans divers pays (France, Union Européenne mais aussi pays hors Europe tels que les États-Unis). Lors de la rédaction d’une demande de brevet d’innovation biotechnologique dans le domaine des gènes et des protéines, il est souvent difficile de satisfaire les exigences légales d’un exposé suffisamment détaillé. Nos spécialistes vous aident à relever le défi.