Frédéric Portal
Dipl.-Ing., Dipl. CEIPI
Frédéric Portal intervient en conseil et contentieux pour toutes les questions de propriété intellectuelle liées à l’innovation, en particulier les litiges relatifs à la contrefaçon ou à la validité de brevets devant les tribunaux français et la Juridiction Unifiée du Brevet. Frédéric intervient également directement auprès de l’Office Européen des Brevets et de l’INPI, que ce soit pour des procédures d’opposition ou l’acquisition des brevets.
Fort de sa double compétence en science et en droit des brevets, Frédéric a acquis une solide expérience pour piloter une stratégie d’innovation pointue alliant l’obtention et le contentieux de brevets, la protection du savoir-faire mais aussi la rédaction et la négociation d'accords de partenariats.
Frédéric est tout particulièrement spécialisé dans les secteurs de la chimie, des sciences de la vie, des dispositifs médicaux, de l’énergie, des matériaux polymères, composites ou alliages, mais aussi des procédés industriels.
Avocat, Mandataire en brevets européens, Représentant devant la Juridiction Unifiée du Brevet (JUB), Associé de BARDEHLE PAGENBERG SAS SPE
Bureau: Paris
Langues: Allemand, Anglais, Français
+33 153 05 15 00
frederic.portal(at)bardehle.fr
Domaines Juridiques
Action en revendicationÉvaluation de brevetsLicences d’exploitationContrefaçon de brevetDemande de brevetDroit des inventions de salariésDroit de la concurrence déloyaleOpposition et nullité des brevetsDue diligence raisonnable en propriété intellectuelleSecret des affairsBrevet unitaireJuridiction Unifiée des BrevetsLectures & Seminars
Frédéric organise et intervient régulièrement lors des séminaires du Licensing Executive Society, comme membre du conseil d'administration depuis 2014 et Président en exercice du LES France, notamment pour des revues stratégiques et de jurisprudence. Il est également actif comme président du comité Life sciences du LES France.
Frédéric enseigne également le droit des brevets et le droit de la propriété intellectuelle dans le Master II de droit de la propriété intellectuelle à l'Université Panthéon-Assas - Paris II et à de nombreuses occasions, y compris lors de l’UPC Opt-out Day en 2016.
Publications
- EPI 2–13 - Important decision from the French Supreme Court (“Cour de cassation”) on limitation of the claims after grant – Impact on combination SPCs
- EPI 2-09 - Study of priority right under EPC: same invention /disclaimers
- BIOTECH FINANCE - 9 septembre 2013 - N° 605 - Propriété industrielle (PI) : les biotechs françaises doivent passer à l’offensive
- Biotechnology and Pharmaceutical Patent Law – 2008 - Chapter 22 - HOW TO OBTAIN BIOPHARMA PATENTS IN CANADA, CHINA, THE EUROPEAN UNION, INDIA, AND JAPAN (co-rédacteur des chapitres OEB et France))
Memberships
Frédéric est le président en exercice du LES France et membre du conseil d'administration depuis de nombreuses années. Frédéric est également membre de l'Institut des mandataires agréés près l'Office européen des brevets et de France Biotech.
Qualifications
Diplôme sur le contentieux des brevets en Europe - Université de Strasbourg, France
Mandataire agréé près l’OEB
Ancien Conseil en propriété industrielle (inscrit sur comme représentant auprès de l’INPI)
Associé de BARDEHLE PAGENBERG, Paris, France
Inscription en tant que Représentant devant la Juridiction Unifiée du Brevet (JUB)
Avocat (Bird & Bird), Paris
Admission au Barreau de Paris
Master 2 en droit de la propriété industrielle – Université de Strasbourg
Conseil en propriété industrielle et mandataire en brevets européens, Associé (Lavoix), Paris
Diplôme "Contentieux de brevets en Europe" – Université de Strasbourg
Admission en tant que Conseil en propriété industrielle mention brevets d’invention
Mandataire agréé près l’Office Européen des Brevets
Diplôme professionnel de droit des brevets du CEIPI (Centre d'Études Internationales de la Propriété Industrielle), Université de Strasbourg
Conseil en propriété industrielle et mandataire en brevets européens (Cabinet Beau de Loménie), Paris
Ingénieur CPE Lyon