La propriété intellectuelle est bien souvent l'élément d'actif le plus précieux de nos clients. Une fois qu’une société a sécurisé ses droits de propriété intellectuelle, le titulaire de ces droits peut vouloir les utiliser pour maximiser le volume de ses affaires concernant les produits concernés. Alors qu’il existe actuellement plus de licences de droits de propriété intellectuelle que jamais auparavant, de tels arrangements deviennent de plus en plus mondiaux et compliqués et les technologies sur lesquels ils re-posent sont de plus en plus complexes. En conséquence, la concession de licences de droits de propriété intellectuelle et de savoir-faire doit être effectuée avec le plus grand soin.  

Si vous êtes intéressé par la perspective de démarrer une nouvelle affaire, de développer une affaire existante ou d’améliorer la qualité des biens ou des services pour améliorer votre position sur le marché, dans de nombreux cas, la licence de droits de propriété intellectuelle tels que les brevets, les marques ou les droits d’auteur est un outil efficace pour atteindre ces objectifs. Les contrats commerciaux qui se concentrent sur l’exploitation des droits de propriété intellectuelle peuvent inclure toutes formes d’accords de licences, distribution, parrainage, franchise, co-marketing et co-promotion, accords de R&D, de collaboration et
de transfert de technologie.

Nos avocats ont une expérience considérable dans la négociation, la revue et la rédaction de ces accords et ils peuvent préparer des contrats pour le développement et la concession en licence de votre propriété intellectuelle et des services technologiques qui y sont attachés. La cinquième édition de notre collection bestseller de modèles de contrats de licence, anglais-allemand, annotés et con-formes aux règle du droit européen et du droit allemand a été publiée et a même été traduite dans plusieurs langues, y compris le coréen et le japonais (voir la rubrique « publications » ).